Télécharger d: Formulaire demande attestation remplissable + Notice.

http://www.ffve.org//files/docs/Formulaire%20demande%20attestation%20remplissable.pdf

http://www.ffve.org//files/docs/Notice%20pour%20remplir%20la%20demande%20attestation%20FFVE%202015.pdf

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Remplir le document page 1 et page 2 directement dans le .PDF en en ligne. Les imprimer et les joindre aux pièces de votre dossier.

Vous pouvez aussi en faire la demande écrite à notre Fédération en joignant une enveloppe à votre nom, affranchie (tarif normal) pour le retour.

Toutes les informations nécessaires sont en page 3 du document à télécharger « Formulaire Demande attestation remplissable » + « Notice pour remplir la demande d’attestation ».

• La fiche de suivi (en page 1) indiquant le contenu de votre dossier, avec les cases cochées selon votre cas de figure.

• Le formulaire de demande d’attestation FFVE (en page 2).

• Les copies de tous vos documents, vous conservez bien les originaux.

• A l’adresse suivante : F.F.V.E. –  BP 40068 –  92105 Boulogne Billancourt cedex.

Pour suivre votre demande :

http://www.ffve.org/Suivi_demande_attestation_FFVE

Nota : Le délai de traitement des demandes d’attestation pour un dossier complet et sans problèmes est d’environ 4 à 8 semaines en fonction de l’afflux des demandes (plus de 1000 par mois) et du taux de retour pour dossier incomplet (en 2014, 40% des demandes ont été retournées incomplètes). 

N.B. : Depuis le 15 octobre 2009, il n’y a plus de restriction géographique de circulation, donc plus de déclaration de circulation à remplir pour les véhicules immatriculés en « collection ». Usage personnel seulement.

Ceux de 30 ans et plus depuis le 15 octobre 2009.

Véhicule démuni du CERTIFICAT D IMMATRICULATION national, appelé précédemment CARTE GRISE (C.G.)

Ancienne CG perdue, Véhicules importés, provenant des « Domaines », cyclomoteur,etc.

Véhicule possédant une C.G. entachée d’une erreur ou inexactitude de caractéristique (à comparer avec les indications de la plaque constructeur).

Erreur dans le numéro de série, le type, la carrosserie, etc.

Votre véhicule est équipé d’une carte grise de collection et ne comporte pas d’erreurs ou votre véhicule est équipé d’une carte grise normale et ne comporte pas d’erreurs.

Pour passer de CGN à CGC, il vous suffit de vous présenter à la préfecture ou sous-préfecture de votre choix et d’en demander la modification. Il vous en coutera un cheval fiscal et l’obligation de changer de numéro d’immatriculation pour passer en série SIV (2 lettres, 3 chiffres, 2 lettres).

Nous vous conseillons de conserver une copie des documents originaux pour le cas où votre nouvelle carte grise de collection serait incorrecte (numéro série, date, marque …) afin que vous puissiez montrer votre bonne foi et ainsi faire rectifier l’erreur sans qu’il vous en coûte.

Les D.R.I.R.E. (Mines) orientent le demandeur vers l’immatriculation en série « véhicule de collection » (caractéristiques obsolètes de celui-ci) plutôt qu’en série « normale » après réception à titre isolé (RTI). L’ATTESTATION est le document administratif équivalent.

source: FFVE

http://www.ffve.org/Procedure_obtention_attestation_carte_grise

Source: FFVE

Permettre l’utilisation de véhicules de plus 30 ans (25 ans avant le 15 octobre 2009, date de mise en place du SIV), qu’il serait impossible d’utiliser sans la CGC : modèle non importé à l’époque, véhicule démuni de carte grise et/ou d’immatriculation, etc.

La CGC actuelle date de 1984. Fin 2008, environ 90.000 véhicules en disposent, sur 660.000 de plus de 25 ans, soit 14% et environ 400.000 de plus de 30 ans, soit 22%.

Comme la Carte Grise « normale », la CGC n’est pas un titre de propriété, mais un document permettant d’utiliser un véhicule ancien. C’est un titre de circulation. A noter que c’est le véhicule et non sa carte grise qui est de collection…

Le contrôle technique « non roulant » n’est pas délivré pour des véhicules en carte grise de collection. Ceci est logique, puisque la carte grise est délivrée pour permettre au véhicule d’être utilisé. Il convient donc de remettre ce véhicule en état de rouler avant de passer le contrôle technique.

Remplissez en ligne le formulaire ci-contre, puis imprimez le pour le joindre à votre dossier.

http://www.ffve.org//files/docs/Notice%20pour%20remplir%20la%20demande%20attestation%20FFVE%202015.pdf

http://www.ffve.org//files/docs/Importer%20un%20v%C3%A9hicule%20ancien.pdf

Le site de la FFVE vous explique la démarche à suivre, selon les cas de figure et les types de véhicule.

Rappelons que :

pour émettre une « attestation de datation et de caractéristiques » et non pas pour émettre une CGC, qui reste la prérogative des seules Préfectures (et Sous-Préfectures).

On peut aussi obtenir cette attestation en s’adressant aux constructeurs français en activité,  ou à l’importateur de la marque du véhicule, ou à son représentant, s’il est agréé. Notez que la FFVE délivre plus de 95% des attestations.

• elle date le véhicule, à tout le moins son châssis : tout véhicule de moins de 30 ans au 1° Janvier de l’année de la demande d’attestation ne peut recevoir d’attestation. Ceci peut nécessiter, avec l’aide d’un expert, une recherche de datation auprès du constructeur ou d’un club de la marque, ou s’appuyer sur des documents d’essais ou des descriptifs de l’époque.

• elle s’assure de la conformité du véhicule, en vérifiant que celui-ci est conforme au certificat d’homologation constructeur (français ou étranger) et elle authentifie les caractéristiques administratives du véhicule dans le dossier. La FFVE ne peut se substituer au service des Mines (DRIRE) auprès duquel tout véhicule modifié ou toute réplique doit être présenté, sous peine de graves risques en cas d’accident (les assurances ne « suivront » pas). De manière générale, la FFVE assume une responsabilité vis-à-vis des pouvoirs publics et ne peut valider aucune transformation notable.

• elle vérifie que le demandeur peut justifier de la propriété du véhicule, y compris lorsqu’il n‘y a pas de carte grise. Elle exige alors un certificat de cession (tel que défini par l’arrêté du 5 novembre 1984 et disponible sur internet) ou un acte notarié (succession, etc.). De plus, celui qui a cédé ou vendu un véhicule démuni de CG doit justifier de l’origine de sa possession.

le demandeur effectue un contrôle technique initial (sauf pour les motos) et présente l’ensemble du dossier à sa Préfecture, qui émettra la Carte Grise, portant la mention « véhicule de collection ».

L’obtention d’une CGC est bien subordonnée à la preuve que le véhicule a subi un contrôle technique –initial- favorable (cf. arrêté du 23/03/1993). Une simple visite mentionnant « véhicule non roulant » ne suffit pas.

En 2015, la FFVE facture 60€ pour émettre une attestation, et 30€ pour un cyclomoteur.

Le délai de traitement des demandes d’attestation pour un dossier complet et sans problèmes est d’environ 4 à 8 semaines en fonction de l’afflux des demandes (plus de 1000 par mois) et du taux de retour pour dossier incomplet.

Source: FFVE

http://www.ffve.org/Historique_et_d%C3%A9finition

Retenons que les nouveaux numéros (2 lettres, 3 chiffres, 2 lettres) seront émis à vie pour le véhicule.
Les véhicules déjà immatriculés au 15 avril 2009 conservent numéros et plaques d’avant cette date jusqu’à nécessité de demande de nouvelle carte grise.
Seuls les véhicules en carte grise de collection de plus de 30 ans, lorsqu’une nouvelle carte grise est nécessaire après le 15 octobre 2009 (achat, déménagement hors du département, modification du régime matrimonial, etc.) pourront conserver plaque de forme et de couleur d’origine. Mais ils doivent à partir de cette date, comme tous les véhicules, recevoir les nouveaux numéros.

Le rôle de la FFVE sur ce dossier négocié avec le Ministère de l’Intérieur, aura été d’obtenir la suppression des contraintes géographiques, moyennant quoi elle a estimé responsable d’accepter un contrôle technique tous les cinq ans.

Source: FFVE

http://www.ffve.org/dossier_SIV

A l’occasion de la mise en place du nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) en 2009, la FFVE a négocié, pour les seuls véhicules de plus de trente ans munis d’une carte grise de collection, l’abandon de toute restriction géographique d’utilisation contre la soumission à un contrôle technique tous les 5 ans.

Ce résultat est juste et équilibré : il reconnait que les véhicules anciens parcourent bien moins de kilomètres que les véhicules récents (d’où l’espacement logique des contrôles), mais il reconnait la responsabilité sociale des collectionneurs, en demandant un contrôle périodique, sans lequel des doutes pourraient être émis quant à la sécurité de ces véhicules pour le public comme pour leurs propriétaires. Ce nouveau contrôle technique pour les véhicules en carte grise de collection tient compte des spécificités de ces véhicules et s’adapte aux contraintes de l’époque de construction du véhicule.

Source: FFVE

http://www.ffve.org/dossier_controle_technique

L’idée remonte à 1966, car de nombreux véhicules anciens se trouvaient démunis de carte grise, pour des raisons indépendantes de la volonté des propriétaires (faits de guerre, etc.).

Pour éviter à ces véhicules de prendre le chemin de la démolition, la FFVE s’empare du dossier et aboutit dès 1984 à un texte très proche de celui d’aujourd’hui, permettant de porter au certificat d’immatriculation la mention « véhicule de collection », sous réserve de contraintes particulières (les fameuses limites géographiques de circulation, le carnet à souche, etc.).

La soumission de l’ancienne carte grise ne sera plus exigée par les Préfectures, dès lors qu’une preuve de propriété du véhicule sera présentée, ainsi qu’une attestation de demande de circulation, délivrée notamment par la FFVE. Les décrets régissant la situation actuelle sont publiés au Journal Officiel les 27 février et 18 mai 1991 puis le 30 mars 1993.

On remarquera que la FFVE reçoit par ces décrets une délégation de service public de la part du Ministère de Tutelle compétent (aujourd’hui le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire).

Durant toutes ces années, la FFVE n’a eu de cesse de se battre pour obtenir des dérogations pour les véhicules en Carte Grise de Collection.

Avec la mise en place du SIV en octobre 2009 et l’obligation de passer un Contrôle Technique adapté tous les 5 ans, le carnet à souches et les fameuses limites géographiques ont disparu.

Alors qu’aux débuts de la Carte Grise de Collection, le fait de ne pouvoir rouler ‘librement’ partout en France pouvait représenter pour certains un inconvénient majeur à la CGC, le statut qu’elle a obtenu aujourd’hui présente réellement plus d’avantages que d’inconvénients:

– Le contrôle technique devenu obligatoire tous les 5 ans avec la mise en place du SIV est un contrôle allégé adapté aux caractéristiques du véhicule. Il permet à chaque propriétaire d’avoir un avis d’expert sur l’état général de son véhicule

– Tous les véhicules immatriculés en CGC peuvent conserver les plaques d’immatriculations dans la forme et la couleur de l’époque. Cela n’est pas le cas d’un véhicuel de plus de 30 ans en CGN qui aurait changé son numéro d’immatriculation depuis la mise en place du SIV

– Même si cela présence pour certains un risque d’identification plus facile par les services de l’Etat, la mention CGC permet d’obtenir des exceptions à certaines contraintes importantes de circulation par le simple fait que nous roulons peu et que nous avons fort peu d’accidents avec nos véhicules historiques

– La mention CGC permet d’exclure le véhicule de toute procédure (Véhicule Gravement Endommagé ou Véhicule Technique Irréparrable) à la suite d’un accident grave. L’expert n’ayant pas le pouvoir le reprendre la CG. Il faudra néanmoins que le véhicule soit réparé dans les normes et sans limites de temps.

– Petit rappel , un véhicule en CGC n’étant plus un véhicule d’usage, il lui est interdit de servir pour travailler.

– En 2015, la réglementation sur le transport de personne à titre onéreux a évolué, retrouvez tous les détails dans le flash info N°75 ci contre. Marier sa filleule en ancienne est bien sûr toujours autorisé, pour en faire un petit complément de revenus, il convient de suivre à la lettre les instructions du dit flash-info.

Source: FFVE

http://www.ffve.org/dossier_Carte_Grise_de_Collection

Carte grise « collection »

A quoi sert une carte grise de collection ? A qui est-elle destinée ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ? L’immatriculation en carte grise de collection (CGC) est très réglementée. Tout d’abord, le choix n’est pas toujours possible entre carte grise normale ou collection. En effet, si le précédent propriétaire ne possède pas la carte grise du véhicule ou si celui-ci est déjà en carte grise collection, vous n’avez pas d’autre possibilité que de demander un certificat d’immatriculation portant la mention « collection ».

Caractéristiques d’une carte grise « collection »

– l’age minimum du véhicule est de 30 ans,
– aucune limite de circulation au sein du territoire français,
– les véhicules nouvellement immatriculés à compter du 15 octobre 2009 recevront une immatriculation SIV,
– il y a desormais un contrôle technique tous les 5 ans.

Les véhicules en carte grise collection dont le contrôle technique initial date de plus de 5 ans au 1er janvier 2009 (ou qui n’ont jamais eu de contrôle technique) devront passer un Contrôle Technique :
– en 2009, si leur numéro actuel se termine par un chiffre pair (premier numéro, à gauche sur la plaque et non numéro de département !)
– en 2010, si leur numéro actuel se termine par un chiffre impair.

Les véhicules enregistrés avec une carte grise « véhicule de collection » auront la possibilité d’utiliser une plaque à fond noir et chiffres blancs et le traitement du dossier reste maintenu au guichet en préfecture et non pas par correspondance ou par Internet comme prévu dans le cadre du nouveau SIV …

Procédure d’immatriculation en collection

Vous possédez une carte grise normale pour ce véhicule
Si vous possédez la carte grise normale du véhicule, la procédure sera des plus simple. Il vous suffira juste de faire une demande standard d’immatriculation en demandant la mention « collection ».

Vous ne possédez pas la carte grise du véhicule
Dans le cas ou le véhicule est démuni de carte grise, vous devez demander une attestation à la FFVE, la Fédération Française des Véhicules d’Epoque. Ce document vous demande tous les renseignements concernant le véhicule (genre, énergie, marque, puissance, type, places assises, N° de série, N° de châssis, N° de moteur, l’année de mise en circulation si vous la connaissez et son éventuelle immatriculation,…). Une fois rempli, ce document doit être adressé à la FFVE, accompagné de photocopies de votre justificatif de propriété (certificat de vente). Dans tous les cas, il convient de joindre à votre demande 1 chèque (par dossier) bancaire ou postal de 50 € établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + 2 photos du véhicule en l’état. S’il s’agit d’un véhicule importé, joindre également photocopie du document d’immatriculation étrangère et justificatif de propriété. Joindre, dans tous les cas, deux photos du véhicule. La FFVE vous retournera, par courrier, votre attestation. Celle-ci sera à joindre à votre demande d’immatriculation. Pour plus de détails sur la procédure, contacter la FFVE.

Tarif de la procédure

– Immatriculation d’un véhicule en collection:
identique au tarif d’un véhicule de plus de 10 ans (+ 50€ pour la FFVE si besoin du certificat).

– Passage d’une carte grise normale en carte grise de collection (sans changement de propriétaire):
tarif fixe d’un cheval fiscal + 4 euros de frais de gestion + 2,76 euros pour les frais d’affranchissement de la carte grise (envoi à domicile).

Revenir à une carte grise normale

Si la voiture que vous achetez est déjà en carte grise collection, vous n’avez pas d’autre possibilité que de réclamer une carte grise collection, à moins de refaire passer votre véhicule à la DRIRE et d’entamer un parcours du combattant.

Pour avoir plus d’informations…

http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=60&menu_id=106&Itemid=51

http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51

FFVE

Carte grise perdue ? véhicule importé d’un pays étranger ? Carte grise avec une erreur (ou bidouillée) ? Pas de panique la Fédération Française des Véhicules d’Époque est là !

Nous avons réalisé cette note à l’intention des personnes voulant importer ou acheter un véhicule en provenance de l’étranger. Il vous faudra impérativement une attestation de la Fédération Française des Véhicules d’Époque pour obtenir une carte grise si votre véhicule proviens d’un pays hors de lUnion Européenne.

Que faut-il fournir à la FFVE pour obtenir le certificat ?

Attestation FFVE pour véhicules en provenance hors U.E :

• Formulaire de demande de certificat FFVE à télécharger sur le site de la FFVE
- 2 photos du véhicule en l’état (profil droit et gauche)
  Formulaire demande attestation remplissable en ligne
  Notice pour remplir la demande d attestation FFVE
• photo plaque constructeur et ou numéro de série du véhicule frappé (Coffre avant de la 912)
• Copie du certificat de vente
• Copie attestation du pays (la carte grise en cours dans le pays d’achat)
• Copie du certificat des douanes 846_A ou 1993 VT (à remplir au centre des impôts)
• 50 euros en chèque à ordre de FFVE
• 4 timbres tarif lettre
• Enveloppe timbrée à votre nom & adresse
• Certaines préfectures demandent une lettre sur papier libre dans laquelle vous indiquez que vous voulez passer le véhicule en carte grise collection.

Adressez le tout à : FFVE B.P. 40068 – 92105 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex

Il faut compter entre 1 et 2 mois pour un particulier avant d’obtenir une réponse.
Attention votre dossier doit être complet sans quoi on recommence…

Contact :
Siège à Paris – F.F.V.E. – B.P. 40068 – 92105 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex
Tél. 01 46 21 94 70 – Télécopie 01 46 21 94 99 – ffve@wanadoo.fr – www.ffve.org

Les véhicules d’avant 1976 n’étaient pas galvanisé. La plupart des véhicules ayant connu le climat rigoureux de l’Europe du nord ne sont plus de ce monde. La 912 ayant été produite en masse pour le marché américain, on en trouve encore de nombreux exemplaires du coté des États-Unis et en particulier en Californie ou le climat est clément.